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Éditeur du site
Le site maisonloune.fr est édité par :
- Nom commercial : Loune
- Forme juridique : Entreprise individuelle - Micro-entrepreneur
- Représentant légal : Lounis-Pierre Tararbit
- Adresse du siège : 134 avenue de la résistance
- SIRET : 91854291100022
- Code APE : 47.91B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
- TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
- Email : contact@maisonloune.fr
Directeur de la publication
Lounis-Pierre Tararbit, en qualité de représentant légal de l'entreprise individuelle Loune.
Hébergeur du site
Shopify International Limited — 2nd Floor Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — +1 613 241 2828 — shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit applicable à la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable de Loune est interdite.
Visuels mannequin générés par IA : Une partie des visuels présentés sont générés par intelligence artificielle. Les produits livrés correspondent fidèlement aux modèles photographiés en flat lay et ghost mannequin.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige n'ayant pu être résolu par le service client, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur :
- Médiateur : CM2C
- Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
- Site : www.cm2c.net
- Email : cm2c@cm2c.net
Plateforme RLL UE : ec.europa.eu/consumers/odr
Loi applicable
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